Cinéma et Audiovisuel
« Des mots qui deviennent des textes, du texte qui devient des pages, des pages qui deviennent des livres dont le contenu sert à fabriquer des images. »
Peter Greenaway
Nos Services
Développement
- Négociation et rédaction des chaînes de droits en France et à l’étranger ;
- Contrats de cession de droits d’auteur ;
- Conseils et relations avec les héritiers ;
- Contrats d’adaptation d’oeuvres préexistantes (livres français et étrangers, pièces de théâtre, remake, suite, jeux vidéo, etc.) ;
- Contrats de bibles scénario ou graphique ;
- Contrat d’achat de formats étrangers, notamment en matière de production de séries TV ou d’émissions de flux ;
- Contrat de film institutionnel ;
- Contrat de nouveaux contenus interactifs, immersifs, et en 3D pour des musées, exposition, manifestation artistique ;
- Analyse du contenu des oeuvres au regard des problématiques liées à la violation des droits de la personnalité, vie privée, diffamation, contrefaçon ;
- Gestion des relations entre co-auteurs dans une approche amiable sur l’analyse de leur contribution ;
- Négociation et rédaction des contrats de financement du développement : soficas, investisseurs privés, conventions de développement conclues avec les diffuseurs, groupes audiovisuels, etc.
Production
Structuration des financements des oeuvres : contrats sofica, diffuseurs, coproducteurs, investisseurs privés, coproducteurs étrangers, tokenisation expérimentale via la Blockchain etc. ;
Assistance et conseils dans l’élaboration des dossiers de demande de subventions ;
Assistance et conseils dans la préparation des dossiers d’agréments des films par le CNC, notamment en cas de coproduction internationale ;
Négociation et rédaction des contrats d’artistes interprètes français et étrangers ;
Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs au tournage des oeuvres : convention de location de décors, cession de droits sur les oeuvres incorporées dans un film, etc ;
Mise en place des sûretés (nantissement et délégation de recettes) ;
Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs à la musique des films ;
Assurances E&O (accompagnement des producteurs et distributeurs) ;
Adaptation des contrats aux technologies avancées de la création, IA, XR, AR, VR ;
Exploitation
- Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs à l’exploitation des oeuvres : cession des droits de diffusion, cession à l’étranger, cession des droits dérivés (remake, suite, novélisation, adaptation sous forme de jeux vidéos, etc.) ;
- Analyse et négociation des contrats avec les OTT et de VOD ;
- Gestion juridique des catalogues de films ;
- Conseils sur les opérations de restauration et numérisation des films de patrimoine ;
- Opérations et audit de cession de sociétés de production ;
- Opération et audit de cession de catalogue de films ;
- Gestion des pré-contentieux avec tout participant ;
- Statuts et conflits entre auteurs ;
- Préparation, organisation et accompagnement de succession d’auteur avec un notaire spécialisé correspondant de notre Réseau ;
- Optimisation de la situation fiscale et sociale personnelle avec un fiscaliste correspondant de notre Réseau ;
- Présentation de solutions recourant à la Blockchain notamment pour l’investissement en amont, le suivi des dépenses de productions auprès des opérateurs payés, et surtout des remontées de recettes.