Cinéma et Audiovisuel

« Des mots qui deviennent des textes, du texte qui devient des pages, des pages qui deviennent des livres dont le contenu sert à fabriquer des images. »

Peter Greenaway

Nos Services

Développement

  • Négociation et rédaction des chaînes de droits en France et à l’étranger ;

  • Contrats de cession de droits d’auteur ;

  • Conseils et relations avec les héritiers ;

  • Contrats d’adaptation d’oeuvres préexistantes (livres français et étrangers, pièces de théâtre, remake, suite, jeux vidéo, etc.) ;

  • Contrats de bibles scénario ou graphique ;

  • Contrat d’achat de formats étrangers, notamment en matière de production de séries TV ou d’émissions de flux ;

  • Contrat de film institutionnel ;

  • Contrat de nouveaux contenus interactifs, immersifs, et en 3D pour des musées, exposition, manifestation artistique ;

  • Analyse du contenu des oeuvres au regard des problématiques liées à la violation des droits de la personnalité, vie privée, diffamation, contrefaçon ;

  • Gestion des relations entre co-auteurs dans une approche amiable sur l’analyse de leur contribution ;

  • Négociation et rédaction des contrats de financement du développement : soficas, investisseurs privés, conventions de développement conclues avec les diffuseurs, groupes audiovisuels, etc.

Production

  • Structuration des financements des oeuvres : contrats sofica, diffuseurs, coproducteurs, investisseurs privés, coproducteurs étrangers, tokenisation expérimentale via la Blockchain etc. ;

  • Assistance et conseils dans l’élaboration des dossiers de demande de subventions ;

  • Assistance et conseils dans la préparation des dossiers d’agréments des films par le CNC, notamment en cas de coproduction internationale ;

  • Négociation et rédaction des contrats d’artistes interprètes français et étrangers ;

  • Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs au tournage des oeuvres : convention de location de décors, cession de droits sur les oeuvres incorporées dans un film, etc ;

  • Mise en place des sûretés (nantissement et délégation de recettes) ;

  • Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs à la musique des films ;

  • Assurances E&O (accompagnement des producteurs et distributeurs)​​ ;

  • Adaptation des contrats aux technologies avancées de la création, IA, XR, AR, VR ;

Exploitation

  • Négociation et rédaction de l’ensemble des contrats relatifs à l’exploitation des oeuvres : cession des droits de diffusion, cession à l’étranger, cession des droits dérivés (remake, suite, novélisation, adaptation sous forme de jeux vidéos, etc.) ;

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  • Analyse et négociation des contrats avec les OTT et de VOD ;

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  • Gestion juridique des catalogues de films ;

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  • Conseils sur les opérations de restauration et numérisation des films de patrimoine ;

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  • Opérations et audit de cession de sociétés de production ;

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  • Opération et audit de cession de catalogue de films ;

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  • Gestion des pré-contentieux avec tout participant ;

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  • Statuts et conflits entre auteurs ;

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  • Préparation, organisation et accompagnement de succession d’auteur avec un notaire spécialisé correspondant de notre Réseau ;

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  • Optimisation de la situation fiscale et sociale personnelle avec un fiscaliste correspondant de notre Réseau ;
  • Présentation de solutions recourant à la Blockchain notamment pour l’investissement en amont, le suivi des dépenses de productions auprès des opérateurs payés, et surtout des remontées de recettes.
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